Conditions générales de vente

1. Objet

Les présentes conditions régissent la vente, par [Raison sociale à compléter] ([Adresse à compléter], SIRET [SIRET à compléter]), des programmes d'entraînement numériques SBMFIT et des offres complémentaires proposées sur le site.

2. Produits

Un programme est un contenu numérique (séances, vidéos, consignes) accessible dans l'espace client après paiement. Le programme proposé est déterminé à partir des réponses au bilan ; son contenu, sa durée et son prix sont indiqués avant le paiement.

3. Prix et paiement

Les prix sont indiqués en euros toutes taxes comprises. Le paiement du programme (et, le cas échéant, de l'option cochée au moment du paiement) est unique et s'effectue par carte bancaire ou portefeuille électronique (Apple Pay, Google Pay) via notre prestataire Stripe. La carte utilisée est enregistrée de façon sécurisée par Stripe : elle n'est débitée ensuite que pour l'abonnement à la communauté que le client active lui-même, aux conditions de l'article 4 bis, affichées avant l'activation.

4. Accès au contenu

L'accès est ouvert dès la confirmation du paiement, dans l'espace client, avec l'adresse email utilisée lors de la commande. [Préciser la durée d'accès : à vie / durée déterminée.]

4 bis. Communauté : mois offert, puis abonnement mensuel

Après son achat, ou plus tard depuis son espace, le client peut activer un accès à la communauté SBMFIT offert pendant 30 jours (un seul mois offert par adresse email). Sauf résiliation, l'accès se poursuit ensuite par un abonnement mensuel sans engagement de 24 € TTC par mois, prélevé sur la carte enregistrée lors de la commande : une première fois à la fin du mois offert, puis chaque mois à la même date. Aucun montant n'est prélevé pendant le mois offert.

Le client peut résilier à tout moment, sans frais et sans justification, en quelques clics depuis son espace (Compte, rubrique Communauté) : l'accès reste ouvert jusqu'à la fin de la période en cours (mois offert ou mois payé) et plus rien n'est prélevé ensuite. En cas d'échec d'un prélèvement, de nouvelles tentatives sont faites pendant quelques jours ; à défaut de paiement, l'accès est suspendu puis l'abonnement prend fin. Le remboursement intégral de la commande d'origine met fin à l'abonnement.

5. Droit de rétractation

Conformément à l'article L221-28 13° du Code de la consommation, le droit de rétractation ne peut être exercé pour un contenu numérique fourni sans support matériel dont l'exécution a commencé avec l'accord préalable exprès du client, qui a reconnu perdre son droit de rétractation. Cet accord est donné avant le paiement, en cochant la case d'acceptation des présentes CGV : le client demande ainsi l'accès immédiat à son achat (programme et, le cas échéant, option) et reconnaît perdre son droit de rétractation dès l'ouverture de l'accès.

5 bis. Garantie satisfait ou remboursé

Indépendamment du droit de rétractation, SBMFIT accorde une garantie commerciale « satisfait ou remboursé » de 14 jours : le client peut demander le remboursement intégral de sa commande (programme et, le cas échéant, option), sans avoir à se justifier, par email à contact@sbmfit.fr dans les 14 jours suivant le paiement. Le remboursement est effectué sur le moyen de paiement utilisé, au plus tard 14 jours après la demande ; l'accès aux contenus remboursés est alors fermé.

6. Santé et responsabilité

Les programmes et le bilan (estimations caloriques, trajectoire) sont fournis à titre indicatif et ne constituent pas un avis médical. Il appartient au client de s'assurer auprès d'un professionnel de santé de son aptitude à la pratique sportive. Les résultats varient selon les personnes.

7. Accompagnement personnalisé

La candidature à l'accompagnement personnalisé n'engage ni le client ni SBMFIT. Toute formule d'accompagnement fait l'objet d'une proposition et de conditions séparées.

8. Réclamations et médiation

Pour toute question : contact@sbmfit.fr. [Indiquer le médiateur de la consommation compétent.]